Voyages Primes Hbc

Conditions d'utilisation du site Voyages Primes Hbc
Aperçu du programme
1.	Bienvenu au site Web du Programme Voyages Primes Hbc. Le Programme Voyages Primes Hbc (le «Programme») est un programme de voyages en service complet qui offre aux membres Primes Hbc (les «membres Primes Hbc» ou les «membres») la possibilité d'échanger leurs points Primes Hbc contre un choix de vols et de voyages à forfait. Le Programme est exploité par Corporation MemberWorks Canada (1801 Avenue McGill College, Suite 800, Montréal, Qc, H3A 2N4, (514) 847-7800). En accédant au présent site Web, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions. Hbc se réserve le droit de modifier avec ou sans préavis ces conditions.
Obtention de points Primes Hbc
2.	Des points Primes Hbc sont accordés sur les achats réglés avec une carte de crédit Hbc ou MasterCard Hbc seulement.
3.	Les points Primes Hbc sont attribués à raison de 100 points pour chaque dollar dépensé (avant les taxes applicables) pour l'achat de voyages par l'entremise du site Web Voyages Primes Hbc ou du Centre d'échange Voyages Primes Hbc. Les réservations qui n'ont pas été effectuées par l'entremise du site Web Voyages Primes Hbc ou du Centre d'échange Voyages Primes Hbc ne sont pas admissibles à des points Primes Hbc. Aucun point Primes Hbc n'est attribué à l'achat d'assurance-voyage.
4.	De temps à autre, dans le cadre de promotions spécifiques, des points Primes Hbc supplémentaires ou d'autres avantages peuvent être accordés aux membres.
5.	Veuillez prévoir jusqu'à deux semaines pour que les points soient portés à votre compte Primes Hbc.
6.	Pour de plus amples renseignements sur l'obtention de points Primes Hbc, reportez-vous aux Conditions du Programme Primes Hbc.
Réservation de vols et autres voyages à forfait
7.	Les clients peuvent régler leur réservation de voyage de l'une des façons suivantes :
	(a)	Une carte de crédit en règle : Un client peut utiliser une carte de crédit Visa, MasterCard, American Express ou Hbc. En vertu de cette option, tous les frais reliés à la réservation de voyage seront portés au compte de crédit du client au moment de l'achat.
	(b)	Une carte de crédit et des points Primes Hbc : Cette option permet aux membres Primes Hbc d'échanger des points Primes Hbc, par tranches spécifiques, contre une remise sur leurs réservations de voyage effectuées par l'entremise du site Web Voyages Primes Hbc ou du Centre d'échange Voyages Primes Hbc. Le solde du prix d'achat, déduction faite de la remise, sera porté au compte de crédit du membre.
	(c)	Des points Primes Hbc seulement : En vertu de cette option, les membres règlent la totalité de leur réservation de voyage au moyen de points Primes Hbc.
8.	Il existe deux méthodes pour effectuer des réservations de voyage :
	(a)	En ligne à l'adresse www.voyagesprimeshbc.com
	(b)	En appelant au Centre d'échange Voyages Primes Hbc. Les membres Primes Hbc peuvent composer le 1-866-847-4090 du lundi au vendredi entre 8 h et 17 h (heure normale de l'Est). Des frais non remboursables de 18 $ (plus toutes les taxes applicables) seront portés à votre compte de crédit VISA ou MasterCard dans le cas des réservations de voyage effectuées par téléphone.
Échange de points Primes Hbc contre des réservations de voyage
9.	Les membres Primes Hbc peuvent échanger leurs points Primes Hbc contre l'une des réservations de voyage offertes par Voyages Primes Hbc.
10.	Pour acheter des voyages à l'aide de points Primes Hbc, il faut échanger un nombre minimum de points. Le nombre minimum de points Primes Hbc (par transaction) est de 200 000 par réservation de voyage (ce qui se traduit par une remise de 20 $). Les membres peuvent échanger des points supplémentaires, par tranches de 200 000 points seulement. Hbc se réserve le droit de modifier, à sa discrétion et sans préavis, le nombre minimum de points requis pour échange.
11.	Seuls les membres dont le compte est en règle peuvent échanger des points Primes Hbc.
Réservations
12.	Il incombe au membre d'obtenir et d'avoir en sa possession au moment du départ tous les documents de voyage appropriés exigés par la loi. Les transporteurs participants peuvent refuser sans compensation l'accès à bord aux passagers qui n'auront pas les documents de voyage nécessaires.
13.	Les membres qui achètent un vol ou un voyage à forfait doivent assumer toutes les taxes applicables, ce qui comprend mais non de façon limitative les taxes de vente fédérale et provinciale et tous les autres frais de voyage, notamment les frais imposés par la ligne aérienne, l'aéroport ou les autorités aéroportuaires, les droits de sécurité, les droits au départ, la surtaxe pour excédent de bagages, les pourboires, les assurances, les frais pour billets prioritaires et les commodités offertes par la ligne aérienne.
14.	Le nom enregistré lors de la réservation du vol ou du voyage à forfait doit être le nom officiel de la personne qui doit l'utiliser, tel qu'il apparaît dans le passeport du passager, et doit correspondre au nom figurant dans le dossier de réservation. Une pièce d'identité sera demandée au moment de l'enregistrement.
15.	Le fournisseur de voyages peut imposer des frais, et le Centre d'échange Voyages Primes Hbc peut appliquer des frais de traitement, dans le cas de modification de billets, comme indiqué dans la trousse d'information Primes Hbc émise de temps à autre par Hbc ou comme expliqué au moment de votre échange en ligne ou par un représentant du Centre d'échange Voyages Primes Hbc.
16.	Les réservations seront confirmées aux membres par courrier électronique à la suite de la demande d'échange. Il incombe aux membres de vérifier l'exactitude des renseignements et de communiquer immédiatement avec le Centre d'échange Voyages Primes Hbc en cas d'erreurs.
Remboursements/annulations de voyages
17.	Toute annulation de voyage est soumise aux conditions du fournisseur de voyages. Dans certains cas, des frais d'annulation peuvent s'appliquer, lesquels seront portés à votre compte de crédit. Prenez note que certains vols ou voyages à forfait ne sont pas remboursables. Au moment de l'achat, on indiquera au client si son vol ou son voyage à forfait n'est pas entièrement remboursable.
18.	Le mode de remboursement dépend du mode de paiement utilisé :
	(a)	Carte de crédit : Si l'achat est remboursable et que la totalité du coût du vol ou du voyage à forfait a été réglée par carte de crédit, la totalité du coût du vol ou du voyage à forfait sera remboursée et portée au débit du compte de crédit du membre dans un délai de deux semaines à compter de la date du remboursement.
	(b)	Carte de crédit et points Primes Hbc : Si l'achat est remboursable et que le coût du vol ou du voyage à forfait a été réglé au moyen d'une carte de crédit et de points Primes Hbc, les points Primes Hbc utilisés pour acheter le vol ou le voyage à forfait seront remboursés et portés au débit du compte Primes Hbc du membre dans un délai d'un mois à compter de la date du remboursement. La somme portée au compte de crédit du membre sera également remboursée et portée au débit du compte du membre dans un délai de deux semaines à compter de la date du remboursement.
	(c)	Points Primes Hbc : Si l'achat est remboursable et que le coût du vol ou du voyage à forfait a été entièrement réglé en échangeant des points Primes Hbc, tous les points Primes Hbc utilisés pour acheter le vol ou le voyage à forfait seront remboursés et portés au débit du compte Primes Hbc du membre dans un délai d'un mois.
19.	Lorsqu'un vol ou un voyage à forfait, acheté à l'aide d'une carte de crédit Hbc ou MasterCard Hbc, est par la suite remboursé ou annulé, tous les points Primes Hbc obtenus à l'achat du vol ou du voyage à forfait en question seront déduits du compte Primes Hbc du membre.
Disponibilité des voyages
20.	Tous les voyages Primes Hbc indiqués sont offerts sous réserve de la disponibilité par les fournisseurs de voyages. Les membres ne doivent pas compter sur la disponibilité continue d'un vol ou d'un voyage à forfait en particulier.
21.	Sans limiter la portée générale des clauses de non-responsabilité et des restrictions ci-dessous, Hbc ne peut être tenue responsable des retards, des annulations ou de la non-disponibilité des vols ou des voyages à forfait.
Livraison des billets
22.	Pour la livraison des billets, les options qui suivent s'offrent aux membres :
	(a)	Billets électroniques : Dans la plupart des cas, le membre recevra un reçu de billet électronique en guise de confirmation. Pour recevoir sa carte d'embarquement, il lui suffira de présenter le reçu avec une pièce d'identité avec photo à l'aéroport.
	(b)	Cueillette à l'aéroport : Lorsqu'un billet électronique n'est pas disponible, les membres peuvent prendre possession de leurs billets à l'aéroport le jour de leur départ. Cette option est obligatoire pour tous les vols nolisés et les réservations de forfaits-vacances effectuées dans les 14 jours précédant la date de départ. Des frais imposés par le voyagiste peuvent s'appliquer aux départs effectués à l'extérieur du Canada et doivent être payés à l'aéroport de départ.
	(c)	Messagerie : Au besoin, les billets peuvent être envoyés par messager à l'adresse figurant dans le dossier du membre. Des frais de messagerie de 25 $, plus toutes les taxes applicables, seront portés à votre compte VISA ou MasterCard. Veuillez prendre note que la plupart des entreprises de messagerie effectuent la livraison à des adresses municipales seulement; les cases postales ne sont pas acceptées.
	(d)	Courrier ordinaire : À la demande du membre et si un billet électronique n'est pas disponible, les billets peuvent également être envoyés sans frais par la poste à l'adresse figurant dans le dossier du membre. Veuillez prendre note que pour cette option, il faut prévoir jusqu'à deux semaines pour la réception des billets. Hbc décline toute responsabilité à l'égard des billets perdus ou reçus en retard.
	Si un membre exige la livraison urgente de billets, ou si les arrangements de voyage sont effectués moins de deux semaines avant la date de départ et que le membre exige que les billets lui soient envoyés par messagerie, des frais spéciaux de traitement seront portés au compte de crédit du membre, comme indiqué dans le site Web Voyages Primes Hbc ou par le Centre d'échange Voyages Primes Hbc. Hbc décline toute responsabilité à l'égard des billets reçus en retard. Les billets ne peuvent être livrés à une case postale ou à une adresse à l'extérieur du Canada.
Protection d'assurance
23.	Bien qu'elle soit recommandée, l'assurance-voyage Hbc est facultative et doit être achetée dans les 48 heures suivant la réservation d'un vol ou d'un voyage à forfait, ou avant l'imposition de frais pour annulation. L'assurance-voyage Hbc est distribuée par les Services financiers Hbc au nom de la Financière Manuvie. Les Services financiers Hbc touchent une rémunération lorsqu'une police est vendue ou renouvelée. L'assurance-voyage Hbc est souscrite par la Compagnie d'Assurance-Vie Manufacturers (Financière Manuvie) et la First North American Insurance Company (FNA), une filiale en propriété exclusive de la Financière Manuvie.
24.	Les membres ne peuvent échanger des points Primes Hbc contre une assurance-voyage Hbc. Aucun point Primes Hbc n'est accordé sur les primes d'assurance-voyage Hbc.
25.	Pour de plus amples renseignements concernant l'assurance-voyage Hbc, veuillez appeler au 1-877-666-2767.
Marques de commerce
26.	Les marques de commerce, logos et marques de services (les «marques») affichés dans le présent site Web appartiennent à Hbc et à d'autres parties. Il est interdit aux utilisateurs d'employer l'une ou l'autre des marques à quelque fin que ce soit, y compris mais non de façon limitative comme métabalises sur d'autres pages ou sites Internet, sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de Hbc ou de toute autre tierce partie à qui peuvent appartenir les marques. Tous les renseignements et le contenu disponibles dans le présent site Web (le «contenu») sont protégés par des droits d'auteur. Il est interdit aux utilisateurs de modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, publier, vendre, accorder sous licence, créer des produits dérivés ou utiliser le contenu disponible dans le présent site Web à des fins commerciales ou publiques.
Maintien en vigueur du Programme
27.	Hbc n'est nullement tenue de maintenir le Programme ou de fournir un quelconque avis de sa résiliation.
Exonération de garanties
28.	VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE :
	(a)	LE PRÉSENT SITE WEB ET LE PROGRAMME (COLLECTIVEMENT LES «SERVICES») SONT FOURNIS «TELS QUELS» ET «SELON LEUR DISPONIBILITÉ», ET HBC NE FOURNIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UNE FIN EN PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, ET HBC DÉCLINE PAR LES PRÉSENTES TOUTE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DE TELLES GARANTIES; ET
	(b)	HBC N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUE LE PRÉSENT SITE WEB OU L'UN DES SERVICES OFFERTS, Y COMPRIS TOUT CONTENU, RENSEIGNEMENT, PRODUIT OU SERVICE OBTENU EN UTILISANT LE PRÉSENT SITE WEB OU LES SERVICES OFFERTS, SERONT OFFERTS SANS INTERRUPTION, À TEMPS, DE FAÇON SÉCURITAIRE ET SANS ERREUR, OU QUE LESDITS SERVICES OU LES RÉSULTATS QUI EN DÉCOULENT RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU ATTENTES.
Limitation de responsabilité à l'égard de l'utilisation du site Web
29.	VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE HBC OU SES FILIALES NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUES RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, CIRCONSTANCIEL, CONSÉCUTIF, SPÉCIAL OU EXEMPLAIRE, ET DE TOUT DOMMAGE POUR PERTE DE PROFITS, D'ACHALANDAGE OU AUTRES PERTES INTANGIBLES, QUE HBC OU SES FILIALES EN AIENT ÉTÉ AVISÉES OU AIENT EU LA POSSIBILITÉ DE PRÉVOIR DE TELS DOMMAGES ATTRIBUABLES OU RELIÉS À : A) L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ D'UTILISER OU D'OBTENIR UN SERVICE QUELCONQUE, OU B) TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS RENSEIGNEMENTS OU À VOS ÉCHANGES LORS DE L'ACCÈS AUX SERVICES, OU C) TOUTE AUTRE QUESTION RELIÉE AUX SERVICES, PEU IMPORTE SI L'UNE OU L'AUTRE DES SITUATIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS EST CONSIDÉRÉE COMME LA VIOLATION D'UNE CLAUSE FONDAMENTALE OU UN MANQUEMENT À UNE FIN ESSENTIELLE.
Limitation de responsabilité à l'égard des produits de voyage achetés
30.	VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE TOUTE RÉCLAMATION CONCERNANT UN MANQUEMENT OU UNE INFRACTION QUELCONQUE À L'ÉGARD DES VOLS OU DES VOYAGES À FORFAIT OFFERTS PAR L'ENTREMISE DU PRÉSENT SITE WEB SE LIMITE AUX RÉCLAMATIONS EFFECTUÉES AUPRÈS DE LEURS FOURNISSEURS. PAR LES PRÉSENTES, HBC DÉCLINE DE FAÇON EXPRESSE TOUTE RESPONSABILITÉ, SUR LA BASE D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT, D'UNE RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU AUTRE, Y COMPRIS MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE LA RESPONSABILITÉ DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, CIRCONSTANCIEL, CONSÉCUTIF, SPÉCIAL OU EXEMPLAIRE, ET DE TOUT DOMMAGE POUR PERTE DE PROFITS, D'ACHALANDAGE OU AUTRES PERTES INTANGIBLES, EN RAPPORT AVEC LES BIENS OU LES SERVICES FOURNIS PAR UN TRANSPORTEUR OU AUTRE FOURNISSEUR DE VOYAGES QUELCONQUE PAR L'ENTREMISE DU PRÉSENT SITE WEB, CE QUI COMPREND MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE TOUTE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD D'UN ACTE, D'UNE ERREUR, D'UNE OMISSION, D'UNE BLESSURE, D'UNE PERTE, D'UN ACCIDENT, D'UN RETARD OU D'UNE IRRÉGULARITÉ DÉCOULANT D'UNE FAUTE, D'UNE NÉGLIGENCE OU AUTRE DE LA PART DUDIT TRANSPORTEUR OU FOURNISSEUR DE VOYAGES, ET VOUS DÉGAGEZ PAR LES PRÉSENTES HBC DE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.
Confidentialité et sécurité
31.	Pour de plus amples renseignements sur la façon dont les renseignements des membres sont recueillis, utilisés et divulgués en rapport avec le Programme, reportez-vous à la Politique sur la sécurité et la confidentialité des renseignements personnels de MemberWorks Canada.
Loi applicable
32.	Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de l'Ontario et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout litige concernant le Programme ou les récompenses réclamées ou reçues doit être soumis aux tribunaux de la province de l'Ontario, lesquels auront la compétence exclusive pour trancher de tels litiges.